Vie Municipale

 

 

 


ALLEGRE Marcel élu Maire

La liste "Frémainville"  a obtenu dès le 1er tour de scrutin 53,7 % des voix,  Marcel Allègre a été élu Maire le 28 mars 2014. 

Le prochain Conseil Municipal de Frémainville se réunira, le 30 Juin à 19h 00 en SEANCE PUBLIQUE.

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Les Conseillers municipaux

 Le nouveau Conseil municipal est élu pour 6 ans, jusqu’en 2020. En fonction du nombre d’habitants, le nombre de conseillers municipaux est de 11 pour les villes de - 500 habitants, Frémainville en comptant 493. 

Le Conseil municipal règle les affaires de la commune et vote les grandes décisions qu’on appelle "délibérations".

Elu(e) parmi les conseillers municipaux et par le conseil municipal dans les jours qui suivent les élections, le maire dirige et forme avec ses adjoints le bureau municipal. 

A Frémainville, le bureau est composé de 4 élu(e)s : le maire et 3 adjoints.

Le maire peut déléguer une partie de ses pouvoirs à ses adjoints ou à des conseillers municipaux délégués qui seront alors chargés de "suivre" un domaine particulier des affaires de la commune... Lire la suite

Les Commissions Municipales

En amont du conseil municipal, interviennent 8 commissions municipales. Affaires Scolaires, Communication, Finances, Appel d'Offres/Mapa, Sécurité, Travaux/Voirie, Aménagement/Environnement, Urbanisme... Lire la suite


Les comptes rendus des séances du Conseil Municipal

Retrouvez les comptes-rendus succincts des dernières séances du Conseil municipal disponibles en téléchargement (format PDF)...


Les arrêtés permanents du Maire

Un arrêté municipal est une décision administrative unilatérale prise par le maire, ou, en son nom, par un maire-adjoint. 
Conformément aux règles générales de la décentralisation opérée par la loi du 2 mars 1982, les arrêtés municipaux sont exécutoires de plein droit après avoir été publiés, affichés ou notifiés aux personnes concernées, et, dans la plupart des cas, après avoir été transmis au préfet qui, s’il les juge illégaux, en demandera l’annulation auprès du juge administratif. 
Un arrêté municipal peut intervenir dans tous les champs de compétence municipaux, même si l’on connait mieux les arrêtés qui interviennent dans le cadre des compétences de police municipale, dans le respect de l’ensemble des règles juridiques françaises.


Les arrêtés temporaires du Maire


Les arrêtés Préfectoraux


Les publications Municipales

Les demandes d'inscriptions sur les listes électorales....

Mairie, rue des Ormeteaux 95 450 Frémainville
Tél. 01 34 75 48 74 - Fax 01 34 75 78 51
Horaires d'ouverture :
Lundi de 14h à 17h, mercredi 14h à 18h, samedi de 9h à 12h30